Anne-Hélène Carré : la Charte et le SPASER présentent de belles synergies

Les acheteurs ont-ils répondu présent à votre invitation pour cette journée autour de la Charte ?

Nous avons accueilli une dizaine d’acheteurs publics pour cette présentation et ce temps d’échange, avec des tailles et des profils très différents. En matinée, c’est l’équipe du programme Commande Publique Grand Est, opéré par Grand E-Nov+, qui était aux manettes, avec une présentation de la Charte assurée par Juliette Lacroix, cheffe de projet. Ensuite, je suis intervenue pour un retour d’expérience concernant les outils que nous avons d’ores et déjà mis en place au sein d’Ardenne Métropole, puis la Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville a témoigné sur le sujet du sourcing. Ce premier temps a été très positif.

L’après-midi a été consacré au diagnostic Charte sur nos pratiques d’achat avec le service de la commande publique d’Ardenne Métropole et de la commune de Charleville-Mézières (service mutualisé) afin d’identifier les engagements prioritaires que nous allons prendre dans le cadre de la Charte.

Cette journée a été suivie par un temps de signature de la Charte le lendemain.

Quels sont les outils et les actions déjà en place au sein d’Ardenne Métropole ?

Nous œuvrons dans le sens d’une commande publique plus accessible et génératrice de relance économique depuis quelques années déjà, et nous détenons depuis 2021 une certification ISO 9001 sur les deux périmètres essentiels que sont les MAPA et le DCE.

Nous avons ainsi travaillé sur la simplification de l’accès à la commande publique pour les opérateurs économiques avec l’examen des offres avant candidature. Ceci a été mis en place en 2018, lorsque la dématérialisation des réponses aux appels d’offres a été rendue obligatoire. Nous savons que la contrainte de constitution de la candidature peut être un frein pour certaines entreprises, tandis que d’autres, plus aguerries, constituent la grande majorité des réponses à nos marchés. Cette simplification ouvre donc des perspectives, notamment aux entreprises qui ne répondent pas aux appels d’offres par manque de temps ou par méconnaissance des formalités administratives.

D’autre part, Ardenne Métropole s’est engagée dans la rédaction d’un SPASER (schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables), qui vise notamment à ouvrir la commande publique à l’achat local. Il se décline en plusieurs axes sur lesquels se portent et se porteront nos efforts :

• Favoriser le sourcing, mieux connaître le tissu économique local.
• Communiquer en amont sur nos intentions d’achat, notamment via la plateforme APOGE.ORG.
• Rassurer les opérateurs économiques sur la mise en œuvre des marchés publics, les délais de paiement, les clauses de révision des prix.
• Communiquer davantage sur tous ces points ainsi que sur l’examen des offres avant candidature.

Comment Ardenne Métropole s’est-elle appropriée les engagements de la Charte ?

Nous avons priorisé 14 engagements de la Charte pour l’année 2023. Cette démarche s’inscrit en parallèle à l’élaboration de notre SPASER, car les deux approches présentent de nombreuses synergies. L’objectif est toujours d’œuvrer pour une commande publique plus accessible et responsable. Dans cette perspective, nous allons particulièrement nous intéresser au sourcing, aux critères environnementaux et à l’innovation dans les marchés publics.

Un point important que nous allons aussi développer est notre participation et notre implication au sein des actions proposées par le programme Commande Publique Grand Est, car porter la Charte, échanger sur les bonnes pratiques, témoigner de sa mise en place et de ses effets positifs me semble essentiel pour toucher toujours plus d’acheteurs dans le Grand Est.